Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALUTOIT
CORUS BUILDING SYSTEMS SAS

Numéro de dépôt :
1611901
Date de dépôt :
28/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2010

Présentation de la marque ALUTOIT

Déposée le 28 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORUS BUILDING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALUTOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORUS BUILDING SYSTEMS domicilié(e) Société par action simplifiée, 8, Avenue Desclers, 77515 FAREMOUTIERS (dossier no 2180815) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 196 331 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2180815) - France.

La marque ALUTOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALUTOIT est expirée depuis le 28 août 2010.

CORUS BUILDING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ALUBAC


CORUS BUILDING SYSTEMS SAS - Société par action simplifiée, 8, Avenue Desclers, 77515 FAREMOUTIERS (dossier no 2180815) - France - SIREN 410196331


Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2180815) - France


Renouvellement sans limitation le 25 août 2000 n°2180815 - Publication au BOPI 2000-08-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Inscription le 25 août 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°306853 - Publication au BOPI 2000-08-25

Inscription le 25 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306850 - Publication au BOPI 2000-08-25

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, tôles, tôles ondulées, tôles en aluminium et alliages d'aluminium