CORUS BATIMENT ET SYSTEMES Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
96640724
Date de dépôt :
06/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2016
Présentation de la marque TILASTEEL
Déposée le 6 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORUS BATIMENT ET SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TILASTEEL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORUS BATIMENT ET SYSTEMES domicilié(e) Rue Géo Lufbéry,02300 CHAUNY (dossier no 2321070) - 02300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 121 893 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2321070) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORUS BATIMENT ET SYSTEMES Société par Actions Simplifiée - Rue Géo Lufbéry,02300 CHAUNY (dossier no 2321070) - 02300 - France - SIREN 442121893
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2321070) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07
Inscription le 1 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261196 - Publication au BOPI 1998-09-01
Inscription le 24 juin 2002 - Changement de dénomination n°349485 - Publication au BOPI 2002-06-24
Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390466 - Publication au BOPI 2004-04-13
Renouvellement sans limitation le 9 août 2006 n°2321070 - Publication au BOPI 2006-08-09
Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41
Tôles métalliques revêtues de matériaux isolants (construction)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TILASTEEL"