Marque expirée - Marque en non vigueur

TILASTEEL
CORUS BATIMENT ET SYSTEMES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96640724
Date de dépôt :
06/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2016

Présentation de la marque TILASTEEL

Déposée le 6 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORUS BATIMENT ET SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TILASTEEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORUS BATIMENT ET SYSTEMES domicilié(e) Rue Géo Lufbéry,02300 CHAUNY (dossier no 2321070) - 02300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 121 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2321070) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TILASTEEL est expirée depuis le 6 septembre 2016.

CORUS BATIMENT ET SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : PROTECWALL , REXACOLOR , ALPHA STEEL , CRYOLAINE , MONOPANEL , HI BOND , NERVOMUR , AGRICOLOR , AGRICOLOR


CORUS BATIMENT ET SYSTEMES Société par Actions Simplifiée - Rue Géo Lufbéry,02300 CHAUNY (dossier no 2321070) - 02300 - France - SIREN 442121893


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2321070) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Inscription le 1 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261196 - Publication au BOPI 1998-09-01

Inscription le 24 juin 2002 - Changement de dénomination n°349485 - Publication au BOPI 2002-06-24

Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390466 - Publication au BOPI 2004-04-13

Renouvellement sans limitation le 9 août 2006 n°2321070 - Publication au BOPI 2006-08-09

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Tôles métalliques revêtues de matériaux isolants (construction)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.