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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORUS BATIMENT ET SYSTEMES
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MONOPANEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONOPANEL
CORUS BATIMENT ET SYSTEMES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97710923
Date de dépôt :
29/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/12/2017

Présentation de la marque MONOPANEL

Déposée le 29 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORUS BATIMENT ET SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MONOPANEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORUS BATIMENT ET SYSTEMES domicilié(e) Rue Géo Lufbéry,02300 CHAUNY (dossier no 2355336) - 02300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 121 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2355336) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONOPANEL est expirée depuis le 29 décembre 2017.

CORUS BATIMENT ET SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : PROTECWALL , REXACOLOR , TILASTEEL , ALPHA STEEL , CRYOLAINE , HI BOND , NERVOMUR , AGRICOLOR , AGRICOLOR


CORUS BATIMENT ET SYSTEMES Société par Actions Simplifiée - Rue Géo Lufbéry,02300 CHAUNY (dossier no 2355336) - 02300 - France - SIREN 442121893


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2355336) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Inscription le 21 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413901 - Publication au BOPI 2005-06-21

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2007 n°2355336 - Publication au BOPI 2007-11-13

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Profils, panneaux en métaux et leurs alliages. Matériaux de construction métalliques. Eléments métalliques pour la construction Matériaux de construction non métalliques Matières à calfeutrer et à isoler. Garnitures d'étanchéité ou à isoler.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.