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Marques déposées par l'association loi 1901 CORUM SAINT JEAN
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RESIDENCE DES ALTENANTS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RESIDENCE DES ALTENANTS
ASSOCIATION CORUM SAINT JEAN

Numéro de dépôt :
4374342
Date de dépôt :
06/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2027
RESIDENCE DES ALTENANTS de CORUM SAINT JEAN

Présentation de la marque RESIDENCE DES ALTENANTS

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2017 par l'association loi 1901 CORUM SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESIDENCE DES ALTENANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 CORUM SAINT JEAN domicilié(e) 17 Rue Gaultier de Biauzat - 63000 - CLERMONT FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION CORUM SAINT JEAN, Monsieur DOMINIQUE MOUSSIERE domicilié(e) 17 rue Gaultier de Biauzat - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque RESIDENCE DES ALTENANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCE DES ALTENANTS arrivera à expiration en date du 6 juillet 2027.

CORUM SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : LE SIRA POUR LA REUSSITE DES ALTERNANTS! , MAISON DES ALTERNANTS


ASSOCIATION CORUM SAINT JEAN - 17 Rue Gaultier de Biauzat - 63000 - CLERMONT FERRAND - France


ASSOCIATION CORUM SAINT JEAN, Monsieur DOMINIQUE MOUSSIERE - 17 rue Gaultier de Biauzat - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; information en matière d'éducation de divertissement, recyclage professionnel ;

Services de restauration ; services de traiteurs.