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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDREsociété par actions simplifiée
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PERLIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PERLIERE
CORTON ANDRE SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1384587
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2016

Présentation de la marque PERLIERE

Déposée le 16 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDREsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERLIERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDREsociété par actions simplifiée domicilié(e) ALOXE CORTON - 21420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PERLIERE est expirée depuis le 16 décembre 2016.

CORTON ANDREsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : L.A. MONTOY , VIN DES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE , DOMAINE DES VERNERELLES , CHANTECOMBE , MARNAY-SORELLES , ROMEO et JULIETTE , PAVILLON DE FRANCE , CEPS DES DUCS , LE FLEURONNÉ , MONTAUBRY


CORTON ANDRE SAS société par actions simplifiée - ALOXE CORTON - 21420 - France - SIREN 515520369


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2007 n°2344962 - Publication au BOPI 2007-06-26

Renouvellement sans limitation n°2077880 - Publication au BOPI 1996-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 13 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497234 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13

Errata sur les renouvellements - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).