Marque expirée - Marque en non vigueur

MONTAUBRY
CORTON ANDRE SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1492547
Date de dépôt :
07/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2018

Présentation de la marque MONTAUBRY

Déposée le 7 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRESociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTAUBRY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRESociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 21420 ALOXE CORTON (dossier no 2388403) - 21420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 11 rue Condillac,33000 BORDEAUX (dossier no 2388403) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONTAUBRY est expirée depuis le 7 octobre 2018.

CORTON ANDRESociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : L.A. MONTOY , VIN DES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE , DOMAINE DES VERNERELLES , CHANTECOMBE , MARNAY-SORELLES , PERLIERE , ROMEO et JULIETTE , PAVILLON DE FRANCE , CEPS DES DUCS , LE FLEURONNÉ


CORTON ANDRE SAS Société par Actions Simplifiée - 21420 ALOXE CORTON (dossier no 2388403) - 21420 - France - SIREN 515520369


INLEX IP EXPERTISE - 11 rue Condillac,33000 BORDEAUX (dossier no 2388403) - 33000 - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2008 n°2388403 - Publication au BOPI 2008-10-28

Renouvellement sans limitation n°2123449 - Publication au BOPI 1998-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Vins, spiritueux et liqueurs.