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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDREsociété par actions simplifiée
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MARNAY-SORELLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MARNAY-SORELLES
CORTON ANDRE SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1397693
Date de dépôt :
11/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2016

Présentation de la marque MARNAY-SORELLES

Déposée le 11 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDREsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARNAY-SORELLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDREsociété par actions simplifiée domicilié(e) 21420 ALOXE CORTON (dossier no 2315107) - 21420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2315107) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARNAY-SORELLES est expirée depuis le 11 juillet 2016.

CORTON ANDREsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : L.A. MONTOY , VIN DES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE , DOMAINE DES VERNERELLES , CHANTECOMBE , PERLIERE , ROMEO et JULIETTE , PAVILLON DE FRANCE , CEPS DES DUCS , LE FLEURONNÉ , MONTAUBRY


CORTON ANDRE SAS société par actions simplifiée - 21420 ALOXE CORTON (dossier no 2315107) - 21420 - France - SIREN 515520369


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2315107) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2006 n°2315107 - Publication au BOPI 2006-05-17

Renouvellement sans limitation n°2071820 - Publication au BOPI 1996-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).