VAUCHARMES
Présentation de la marque VAUCHARMES
Déposée le 2 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON-ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAUCHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VAUCHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VAUCHARMES est expirée depuis le 2 janvier 2021.
CORTON-ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2000 n°2188698 - Publication au BOPI 2000-12-29
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2010 n°2458982 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-12-30