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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE
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REINE PEDAUQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REINE PEDAUQUE
CORTON ANDRE SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1262430
Date de dépôt :
23/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2024

Présentation de la marque REINE PEDAUQUE

Déposée le 23 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REINE PEDAUQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE domicilié(e) RUE DES VERCOTS - 21420 - ALOXE-CORTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque REINE PEDAUQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque REINE PEDAUQUE est expirée depuis le 23 février 2024.

CORTON ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNAULTS , CHAMPAGNE REINE PEDAUQUE , LES TIEILLES , MAS LAVENDEL , CHATEAU DE CORTON ANDRE , COURONNE DE LA REINE , PA PIERRE ANDRE , JEAN GAGNEROT A ALOXE CORTON DEPUIS 1681 , LE COEUR DE LA BOURGOGNE , REINE PEDAUQUE


CORTON ANDRE SAS, société par actions simplifiée - RUE DES VERCOTS - 21420 - ALOXE-CORTON - France - SIREN 515520369


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 10 février 2004 n°2258758 - Publication au BOPI 2004-02-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1994 n°2027750 - Publication au BOPI 1994-01-05

Inscription le 6 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°559341 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06

Inscription le 5 décembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°563666 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Renouvellement avec limitation le 25 février 2014 n°2551770 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-25

Inscription le 29 avril 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°647966 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29

Inscription le 12 novembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°657810 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-12

Inscription le 3 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662267 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, clichés. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.