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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE
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REINE DU PAYS D'OC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REINE DU PAYS D'OC
CORTON ANDRE SAS, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3081078
Date de dépôt :
07/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021

Présentation de la marque REINE DU PAYS D'OC

Déposée le 7 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REINE DU PAYS D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE domicilié(e) - 21420 - ALOXE-CORTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque REINE DU PAYS D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REINE DU PAYS D'OC est expirée depuis le 7 février 2021.

CORTON ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNAULTS , CHAMPAGNE REINE PEDAUQUE , LES TIEILLES , MAS LAVENDEL , CHATEAU DE CORTON ANDRE , COURONNE DE LA REINE , PA PIERRE ANDRE , JEAN GAGNEROT A ALOXE CORTON DEPUIS 1681 , LE COEUR DE LA BOURGOGNE , REINE PEDAUQUE


CORTON ANDRE SAS, Société par Actions simplifiée - 21420 - ALOXE-CORTON - France - SIREN 515520369


INLEX IP EXPERTISE - 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2011 n°2460554 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Vins de pays d'Oc.