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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE
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REINE-CRISTAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REINE-CRISTAL
CORTON ANDRE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1592085
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2020

Présentation de la marque REINE-CRISTAL

Déposée le 15 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REINE-CRISTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE domicilié(e) - 21420 - ALOXE-CORTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque REINE-CRISTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REINE-CRISTAL est expirée depuis le 15 mai 2020.

CORTON ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNAULTS , CHAMPAGNE REINE PEDAUQUE , LES TIEILLES , MAS LAVENDEL , CHATEAU DE CORTON ANDRE , COURONNE DE LA REINE , PA PIERRE ANDRE , JEAN GAGNEROT A ALOXE CORTON DEPUIS 1681 , LE COEUR DE LA BOURGOGNE , REINE PEDAUQUE


CORTON ANDRE SAS, Société par Actions Simplifiée - 21420 - ALOXE-CORTON - France - SIREN 515520369


INLEX IP EXPERTISE - 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement avec limitation le 8 février 2000 n°2164341 - Publication au BOPI 2000-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 11 février 1997 - Renonciation partielle n°232603 - Publication au BOPI 1997-02-11

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2010 n°2434752 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-18

Vins (à l'exclusion des vins de Champagne et vins mousseux), cidres, alcools, et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.