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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE
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PETILLY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETILLY
CORTON ANDRE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1600945
Date de dépôt :
06/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2020

Présentation de la marque PETILLY

Déposée le 6 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE domicilié(e) - 21420 - ALOXE-CORTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque PETILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETILLY est expirée depuis le 6 juillet 2020.

CORTON ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNAULTS , CHAMPAGNE REINE PEDAUQUE , LES TIEILLES , MAS LAVENDEL , CHATEAU DE CORTON ANDRE , COURONNE DE LA REINE , PA PIERRE ANDRE , JEAN GAGNEROT A ALOXE CORTON DEPUIS 1681 , LE COEUR DE LA BOURGOGNE , REINE PEDAUQUE


CORTON ANDRE SAS, Société par Actions Simplifiée - 21420 - ALOXE-CORTON - France - SIREN 515520369


INLEX IP EXPERTISE - 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2000 n°2170272 - Publication au BOPI 2000-04-12

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2010 n°2434754 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-18

Vins, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers