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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON-ANDRE
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PAUL C. DE REJOLY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAUL C. DE REJOLY
CORTON-ANDRE, SAS

Numéro de dépôt :
1577126
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2030
PAUL C. DE REJOLY de CORTON-ANDRE

Présentation de la marque PAUL C. DE REJOLY

Déposée le 23 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON-ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAUL C. DE REJOLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON-ANDRE domicilié(e) Aloxe-Corton, 21420 Aloxe-Corton - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc, 67290 Petersbach - France.

La marque PAUL C. DE REJOLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAUL C. DE REJOLY arrivera à expiration en date du 23 février 2030.

CORTON-ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNAULTS , CHAMPAGNE REINE PEDAUQUE , LES TIEILLES , MAS LAVENDEL , CHATEAU DE CORTON ANDRE , COURONNE DE LA REINE , PA PIERRE ANDRE , JEAN GAGNEROT A ALOXE CORTON DEPUIS 1681 , LE COEUR DE LA BOURGOGNE , REINE PEDAUQUE


CORTON-ANDRE, SAS - Aloxe-Corton, 21420 Aloxe-Corton - France


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc, 67290 Petersbach - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2000 n°2161792 - Publication au BOPI 2000-01-12

Renouvellement sans limitation le 19 février 2010 n°2431777 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-19

Renouvellement sans limitation le 3 août 2020 n°2756256 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-03

Inscription le 18 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°801900 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)