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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE
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PA PIERRE ANDRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PA PIERRE ANDRE
CORTON ANDRE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1540183
Date de dépôt :
07/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2019
PA PIERRE ANDRE de CORTON ANDRE

Présentation de la marque PA PIERRE ANDRE

Déposée le 7 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PA PIERRE ANDRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE domicilié(e) - 21420 - ALOXE CORTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PA PIERRE ANDRE est expirée depuis le 7 juillet 2019.

CORTON ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNAULTS , CHAMPAGNE REINE PEDAUQUE , LES TIEILLES , MAS LAVENDEL , CHATEAU DE CORTON ANDRE , COURONNE DE LA REINE , JEAN GAGNEROT A ALOXE CORTON DEPUIS 1681 , LE COEUR DE LA BOURGOGNE , REINE PEDAUQUE , ANDRE PIERRE


CORTON ANDRE SAS, Société par Actions Simplifiée - 21420 - ALOXE CORTON - France - SIREN 515520369


INLEX IP EXPERTISE - 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1999 n°2148543 - Publication au BOPI 1999-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2009 n°2406443 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-30

Inscription le 12 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642896 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-12

Inscription le 3 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662267 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)