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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE
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MASSON DUBOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MASSON DUBOIS
CORTON ANDRE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93474844
Date de dépôt :
02/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2023

Présentation de la marque MASSON DUBOIS

Déposée le 2 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASSON DUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE domicilié(e) - 21420 - ALOXE CORTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque MASSON DUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MASSON DUBOIS est expirée depuis le 2 juillet 2023.

CORTON ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNAULTS , CHAMPAGNE REINE PEDAUQUE , LES TIEILLES , MAS LAVENDEL , CHATEAU DE CORTON ANDRE , COURONNE DE LA REINE , PA PIERRE ANDRE , JEAN GAGNEROT A ALOXE CORTON DEPUIS 1681 , LE COEUR DE LA BOURGOGNE , REINE PEDAUQUE


CORTON ANDRE SAS, Société par actions simplifiée - 21420 - ALOXE CORTON - France - SIREN 515520369


INLEX IP EXPERTISE - 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2003 n°2245209 - Publication au BOPI 2003-06-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Renouvellement sans limitation le 6 février 2013 n°2521045 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Inscription le 18 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°801900 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)