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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE
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MAS LAVENDEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAS LAVENDEL
CORTON ANDRE SAS, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3191915
Date de dépôt :
04/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2022
MAS LAVENDEL de CORTON ANDRE

Présentation de la marque MAS LAVENDEL

Déposée le 4 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAS LAVENDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE domicilié(e) - 21420 - ALOXE-CORTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque MAS LAVENDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAS LAVENDEL est expirée depuis le 4 novembre 2022.

CORTON ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNAULTS , CHAMPAGNE REINE PEDAUQUE , LES TIEILLES , CHATEAU DE CORTON ANDRE , COURONNE DE LA REINE , PA PIERRE ANDRE , JEAN GAGNEROT A ALOXE CORTON DEPUIS 1681 , LE COEUR DE LA BOURGOGNE , REINE PEDAUQUE , ANDRE PIERRE


CORTON ANDRE SAS, Société par Actions simplifiée - 21420 - ALOXE-CORTON - France - SIREN 515520369


INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2012 n°2508852 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2012-07-04

Inscription le 4 mars 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°595933 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vins de pays, vins tranquilles et vins mousseux d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.