LES VIGNAULTS
Présentation de la marque LES VIGNAULTS
Déposée le 18 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LES VIGNAULTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES VIGNAULTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES VIGNAULTS est expirée depuis le 18 février 2023.
CORTON ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2232911 - Publication au BOPI 2002-12-20
Renouvellement sans limitation n°2011664 - Publication au BOPI 1993-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46
Renouvellement sans limitation le 6 février 2013 n°2521043 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-06