Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BOUTOIR
CORTON ANDRE S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1301291
Date de dépôt :
05/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2015

Présentation de la marque LE BOUTOIR

Déposée le 5 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) CORTON ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BOUTOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORTON ANDRE domicilié(e) 21420 ALOXE-CORTON (dossier no 2280528) - 21420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2280528) - 75116 - France.

La marque LE BOUTOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BOUTOIR est expirée depuis le 5 mars 2015.

CORTON ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNAULTS , CHAMPAGNE REINE PEDAUQUE , LES TIEILLES , MAS LAVENDEL , CHATEAU DE CORTON ANDRE , COURONNE DE LA REINE , PA PIERRE ANDRE , JEAN GAGNEROT A ALOXE CORTON DEPUIS 1681 , LE COEUR DE LA BOURGOGNE , REINE PEDAUQUE


CORTON ANDRE S.A. société anonyme - 21420 ALOXE-CORTON (dossier no 2280528) - 21420 - France - SIREN 515520369


APPLIMA SA - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2280528) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2005 n°2280528 - Publication au BOPI 2005-01-28

Renouvellement sans limitation n°2045185 - Publication au BOPI 1995-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Vins, spiritueux et liqueurs.