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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE
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CHANTESPAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHANTESPAN
CORTON ANDRE, SAS

Numéro de dépôt :
1626507
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2030

Présentation de la marque CHANTESPAN

Déposée le 9 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTESPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE domicilié(e) Aloxe-corton, 21420 Aloxe-corton - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc, 67290 Petersbach - France.

La marque CHANTESPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHANTESPAN arrivera à expiration en date du 9 novembre 2030.

CORTON ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNAULTS , CHAMPAGNE REINE PEDAUQUE , LES TIEILLES , MAS LAVENDEL , CHATEAU DE CORTON ANDRE , COURONNE DE LA REINE , PA PIERRE ANDRE , JEAN GAGNEROT A ALOXE CORTON DEPUIS 1681 , LE COEUR DE LA BOURGOGNE , REINE PEDAUQUE


CORTON ANDRE, SAS - Aloxe-corton, 21420 Aloxe-corton - France


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc, 67290 Petersbach - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2000 n°2182709 - Publication au BOPI 2000-09-26

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2010 n°2450194 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-08

Renouvellement sans limitation le 3 août 2020 n°2756257 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-03

Inscription le 18 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°801900 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18

Vins