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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CORTON ANDRE
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CHAMPVIGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAMPVIGNE
CORTON ANDRE S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1326116
Date de dépôt :
09/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2015

Présentation de la marque CHAMPVIGNE

Déposée le 9 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) CORTON ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPVIGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORTON ANDRE domicilié(e) 21420 ALOXE-CORTON (dossier no 2289649) - 21420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2289649) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAMPVIGNE est expirée depuis le 9 octobre 2015.

CORTON ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNAULTS , CHAMPAGNE REINE PEDAUQUE , LES TIEILLES , MAS LAVENDEL , CHATEAU DE CORTON ANDRE , COURONNE DE LA REINE , PA PIERRE ANDRE , JEAN GAGNEROT A ALOXE CORTON DEPUIS 1681 , LE COEUR DE LA BOURGOGNE , REINE PEDAUQUE


CORTON ANDRE S.A. société anonyme - 21420 ALOXE-CORTON (dossier no 2289649) - 21420 - France - SIREN 515520369


APPLIMA SA - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2289649) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2005 n°2289649 - Publication au BOPI 2005-06-01

Renouvellement sans limitation n°2053809 - Publication au BOPI 1995-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).