Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE PIERRE ANDRE
CORTON ANDRE SAS, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1715559
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021

Présentation de la marque CHAMPAGNE PIERRE ANDRE

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPAGNE PIERRE ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE domicilié(e) - 21420 - ALOXE-CORTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHAMPAGNE PIERRE ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAMPAGNE PIERRE ANDRE est expirée depuis le 27 décembre 2021.

CORTON ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNAULTS , CHAMPAGNE REINE PEDAUQUE , LES TIEILLES , MAS LAVENDEL , CHATEAU DE CORTON ANDRE , COURONNE DE LA REINE , PA PIERRE ANDRE , JEAN GAGNEROT A ALOXE CORTON DEPUIS 1681 , LE COEUR DE LA BOURGOGNE , REINE PEDAUQUE


CORTON ANDRE SAS, Société par Actions simplifiée - 21420 - ALOXE-CORTON - France - SIREN 515520369


INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Renouvellement sans limitation le 6 août 2001 n°2203734 - Publication au BOPI 2001-08-06

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2011 n°2487032 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-19

Vins de provenance franÇaise à savoir Champagne