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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE
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BELEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELEN
CORTON ANDRE SAS, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92440418
Date de dépôt :
04/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2022

Présentation de la marque BELEN

Déposée le 4 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE domicilié(e) - 21420 - ALOXE-CORTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BELEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELEN est expirée depuis le 4 novembre 2022.

CORTON ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNAULTS , CHAMPAGNE REINE PEDAUQUE , LES TIEILLES , MAS LAVENDEL , CHATEAU DE CORTON ANDRE , COURONNE DE LA REINE , PA PIERRE ANDRE , JEAN GAGNEROT A ALOXE CORTON DEPUIS 1681 , LE COEUR DE LA BOURGOGNE , REINE PEDAUQUE


CORTON ANDRE SAS, Société par Actions simplifiée - 21420 - ALOXE-CORTON - France - SIREN 515520369


INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2002 n°2230536 - Publication au BOPI 2002-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Inscription le 28 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593515 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2012 n°2502706 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2012-06-22

Liqueur à base de fruits