Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORTO GALLAND
SARL CORTO GALLAND Aéropole 1

Numéro de dépôt :
92440185
Date de dépôt :
29/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2002

Présentation de la marque CORTO GALLAND

Déposée le 29 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORTO GALLAND Aéropole 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORTO GALLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORTO GALLAND Aéropole 1 domicilié(e) 5 Avenue Albert Durand, 31700 BLAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORTO GALLAND Aéropole 1 - France.

La marque CORTO GALLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORTO GALLAND est expirée depuis le 29 octobre 2002.


SARL CORTO GALLAND Aéropole 1 - 5 Avenue Albert Durand, 31700 BLAGNAC - France


CORTO GALLAND Aéropole 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Tissus et produits textiles Non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.