Marque enregistrée - Marque en non vigueur

millenium
CORTIAL Denis

Numéro de dépôt :
99800980
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque millenium

Déposée le 30 juin 1999 par CORTIAL Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « millenium » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est CORTIAL Denis, domicilié(e) Le Pin, 26000 Valence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORTIAL Denis - France.

La marque millenium a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque millenium est expirée depuis le 30 juin 2009.


CORTIAL Denis - Le Pin, 26000 Valence - France


CORTIAL Denis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

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