Déposée le 14 septembre 2015 par monsieur corthay christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « artshoes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est monsieur corthay christophe domicilié(e) 1359 route de reville - 27270 - LA TRINITE DE REVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. corthay christophe domicilié(e) 1359 route de reville - 27270 - LA TRINITE DE REVILLE - France.
La marque artshoes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artshoes arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.
corthay christophe a également déposé les autres marques suivantes : artyshoes
M. corthay christophe - 1359 route de reville - 27270 - LA TRINITE DE REVILLE - France
M. corthay christophe - 1359 route de reville - 27270 - LA TRINITE DE REVILLE - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685477 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Etuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Joaillerie ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Patins à glace ou à roulettes ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Articles pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; travaux de cordonnerie.
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