Marque enregistrée - Marque en vigueur

artshoes
M. corthay christophe

Numéro de dépôt :
4209612
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/09/2025
artshoes de corthay christophe

Présentation de la marque artshoes

Déposée le 14 septembre 2015 par monsieur corthay christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « artshoes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est monsieur corthay christophe domicilié(e) 1359 route de reville - 27270 - LA TRINITE DE REVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. corthay christophe domicilié(e) 1359 route de reville - 27270 - LA TRINITE DE REVILLE - France.

La marque artshoes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artshoes arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.

corthay christophe a également déposé les autres marques suivantes : artyshoes


M. corthay christophe - 1359 route de reville - 27270 - LA TRINITE DE REVILLE - France


M. corthay christophe - 1359 route de reville - 27270 - LA TRINITE DE REVILLE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685477 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Etuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Joaillerie ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Patins à glace ou à roulettes ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Articles pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; travaux de cordonnerie.