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Marques déposées par CORTET BERNARD
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TORUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORUS
CORTET BERNARD
Le NAOUR Denis

Numéro de dépôt :
3087458
Date de dépôt :
08/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2011

Présentation de la marque TORUS

Déposée le 8 mars 2001 par CORTET BERNARD et Le NAOUR Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Les déposants sont CORTET BERNARD, domicilié(e) Sente des Valavons, 95390 Saint Prix - France et Le NAOUR Denis, domicilié(e) Sente des Sablons, 95370 Montigny Les Cormeilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORTET - France.

La marque TORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORUS est expirée depuis le 8 mars 2011.


CORTET BERNARD - Sente des Valavons, 95390 Saint Prix - France

Le NAOUR Denis - Sente des Sablons, 95370 Montigny Les Cormeilles - France


CORTET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

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