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GRANDE LOGE FRANCAISE MEMPHIS – MISRAIM OBEDIENCE MASCULINE ET MIXTE R.A.P.M.M.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRANDE LOGE FRANCAISE MEMPHIS – MISRAIM OBEDIENCE MASCULINE ET MIXTE R.A.P.M.M.
CORTES, FEDERATION D'ASSOCIATIONS

Numéro de dépôt :
4184351
Date de dépôt :
29/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/05/2025
GRANDE LOGE FRANCAISE MEMPHIS – MISRAIM OBEDIENCE MASCULINE ET MIXTE R.A.P.M.M. de CORTES

Présentation de la marque GRANDE LOGE FRANCAISE MEMPHIS – MISRAIM OBEDIENCE MASCULINE ET MIXTE R.A.P.M.M.

Déposée le 29 mai 2015 par CORTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GRANDE LOGE FRANCAISE MEMPHIS – MISRAIM OBEDIENCE MASCULINE ET MIXTE R.A.P.M.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est CORTES, FEDERATION D'ASSOCIATIONS domicilié(e) Fédération Memphis-Misraïm, 16 boulevard Saint Germain - 75237 - PARIS Cedex 5 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORTES, M. CORTES Marcel domicilié(e) Fédération Memphis-Misraïm, 16 boulevard Saint Germain - 75237 - PARIS Cedex 5 - France.

La marque GRANDE LOGE FRANCAISE MEMPHIS – MISRAIM OBEDIENCE MASCULINE ET MIXTE R.A.P.M.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE LOGE FRANCAISE MEMPHIS – MISRAIM OBEDIENCE MASCULINE ET MIXTE R.A.P.M.M. arrivera à expiration en date du 29 mai 2025.


CORTES, FEDERATION D'ASSOCIATIONS - Fédération Memphis-Misraïm, 16 boulevard Saint Germain - 75237 - PARIS Cedex 5 - France


CORTES, M. CORTES Marcel - Fédération Memphis-Misraïm, 16 boulevard Saint Germain - 75237 - PARIS Cedex 5 - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684598 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27

Activités sportives ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts éducatifs.