FRANCIS NOGARET
Présentation de la marque FRANCIS NOGARET
Déposée le 24 septembre 1980 par CORTES Y GOSALBEZ Alphonse (nationalité espagnole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCIS NOGARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCIS NOGARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FRANCIS NOGARET est expirée depuis le 24 septembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-46
Inscription - Changement de nature juridique n°32420 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°125184 - Publication au BOPI