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Marques déposées par CORTES MICHEL
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LE PETIT CHAPERON VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT CHAPERON VERT
CORTES MICHEL

Numéro de dépôt :
96654152
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2006

Présentation de la marque LE PETIT CHAPERON VERT

Déposée le 2 décembre 1996 par CORTES MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT CHAPERON VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est CORTES MICHEL, domicilié(e) 248 chemin de COMBE SOURDE, 30000 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CORTES MICHEL - France.

La marque LE PETIT CHAPERON VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654152.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT CHAPERON VERT est expirée depuis le 2 décembre 2006.

CORTES MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : SENSIPAD


CORTES MICHEL - 248 chemin de COMBE SOURDE, 30000 NIMES - France


MONSIEUR CORTES MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

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