Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOGELEC
CORTES GERARD

Numéro de dépôt :
3782570
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2020
ECOGELEC de CORTES GERARD

Présentation de la marque ECOGELEC

Déposée le 12 novembre 2010 par CORTES GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOGELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est CORTES GERARD domicilié(e) 11 Victor Hugo - 78350 - JOUY EN JOSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORTES GERARD domicilié(e) 11 Victor Hugo - 78350 - JOUY EN JOSAS - France.

La marque ECOGELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOGELEC est expirée depuis le 12 novembre 2020.


CORTES GERARD - 11 Victor Hugo - 78350 - JOUY EN JOSAS - France


CORTES GERARD - 11 Victor Hugo - 78350 - JOUY EN JOSAS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Supervision (direction) de travaux de construction ;

Production d'énergie.