Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE GRAND CHARIOT
Numéro de dépôt :
1095306
Date de dépôt :
17/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE GRAND CHARIOT
Déposée le 17 novembre 1978 par CORTES Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE GRAND CHARIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE GRAND CHARIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095306.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE GRAND CHARIOT est expirée depuis le 17 novembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048