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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTECO-MEILLOR
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GENERAL GASKETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENERAL GASKETS
CORTECO-MEILLOR Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3349911
Date de dépôt :
31/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2015
GENERAL GASKETS de CORTECO-MEILLOR

Présentation de la marque GENERAL GASKETS

Déposée le 31 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTECO-MEILLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENERAL GASKETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTECO-MEILLOR domicilié(e) La Couture,87140 NANTIAT - 87140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 853 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque GENERAL GASKETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERAL GASKETS est expirée depuis le 31 mars 2015.


CORTECO-MEILLOR Société par actions simplifiée - La Couture,87140 NANTIAT - 87140 - France - SIREN 428853899


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres, notamment bague d'allumeur, bague d'arbre auxiliaire, bague d'arbre à cames côté distribution, bague d'arbre à cames côté volant, bague d'arbre d'équilibrage arrière, bague d'arbre d'équilibrage avant, bague de pignon à queue, bague de vilebrequin côté distribution, bague de vilebrequin côté volant, bride échappement, collecteur admission, collecteur admission échappement, collecteur échappement, joint de chemise, joint de couvre culasse, joint de culasse, joints de pompes à eau, joints de queues de soupapes, pochette basse, pochette boîte de vitesse, pochette carter de distribution, pochette carter embrayage, pochette complète, pochette ou joint de carter d'huile, pochette rodage.