Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMAHAWK
CORTE Roland

Numéro de dépôt :
1491579
Date de dépôt :
26/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/1997
TOMAHAWK de CORTE Roland

Présentation de la marque TOMAHAWK

Déposée le 26 novembre 1987 par CORTE Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMAHAWK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CORTE Roland, domicilié(e) domaine de La Férhière, Château de Fitz James, 60600 FITZ JAMES. - France.

La marque TOMAHAWK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491579.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMAHAWK est expirée depuis le 26 novembre 1997.

CORTE Roland a également déposé les autres marques suivantes : TABLE DE FRANCE


CORTE Roland - domaine de La Férhière, Château de Fitz James, 60600 FITZ JAMES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

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