Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACE B. ACE BETA LIGHT
Cortana Dimitri Sylder

Numéro de dépôt :
3098022
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2011
ACE B. ACE BETA LIGHT de Cortana Dimitri Sylder

Présentation de la marque ACE B. ACE BETA LIGHT

Déposée le 23 avril 2001 par Cortana Dimitri Sylder auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACE B. ACE BETA LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est Cortana Dimitri Sylder, domicilié(e) 56 citez Frantz Fanon, 97100 Basse Terre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cortana Dimitri Sylder - France.

La marque ACE B. ACE BETA LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE B. ACE BETA LIGHT est expirée depuis le 23 avril 2011.


Cortana Dimitri Sylder - 56 citez Frantz Fanon, 97100 Basse Terre - France


Cortana Dimitri Sylder - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet partiel n°357543 - Publication au BOPI 2002-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

- Extraits de viande, gelées, confitures - Pain, pâtisserie - Bières, eaux minérales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.