Cap Émergents
Présentation de la marque Cap Émergents
Déposée le 19 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) Cortal Consors auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Cap Émergents » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cap Émergents a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Émergents est expirée depuis le 19 mars 2022.
Cortal Consors a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28