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Marques déposées par monsieur corsyn jean-bernard
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Domaine Les Bachats
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Les Bachats
M. corsyn jean-bernard

Numéro de dépôt :
3991433
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/03/2023
Domaine Les Bachats de corsyn jean-bernard

Présentation de la marque Domaine Les Bachats

Déposée le 14 mars 2013 par monsieur corsyn jean-bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine Les Bachats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur corsyn jean-bernard domicilié(e) ferme les bachats - 57810 - RHODES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. corsyn jean-bernard domicilié(e) ferme les bachats - 57810 - RHODES - France.

La marque Domaine Les Bachats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Les Bachats est expirée depuis le 14 mars 2023.


M. corsyn jean-bernard - ferme les bachats - 57810 - RHODES - France


M. corsyn jean-bernard - ferme les bachats - 57810 - RHODES - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux.