Marque expirée - Marque en non vigueur

UN AIR de PROVENCE
CORSON BRUNO

Numéro de dépôt :
96609861
Date de dépôt :
05/02/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2016

Présentation de la marque UN AIR de PROVENCE

Déposée le 5 février 1996 par la société CORSON BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UN AIR de PROVENCE »

Le déposant est la société CORSON BRUNO domicilié(e) 1. Z.A STe Philomène - 13890 - MOURIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 129 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CORSON Bruno domicilié(e) 1. Z.A STe Philomène - 13890 - MOURIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UN AIR de PROVENCE est expirée depuis le 16 mars 2016.


CORSON BRUNO - 1. Z.A STe Philomène - 13890 - MOURIES - France - SIREN 332129204


Mr CORSON Bruno - 1. Z.A STe Philomène - 13890 - MOURIES - France


Inscription le 16 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°443124 - Publication au BOPI 2006-03-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486528 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486491 - Publication au BOPI 2008-12-01

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2006 n°2310464 - Publication au BOPI 2006-03-16

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Errata sur les inscriptions - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 25 octobre 2010 - Erratum n°534544 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

* Savons - Parfumerie (à l'exclusion des huiles essentielles) - Cosmétiques - Lotions pour les cheveux - Dentifrices * Huiles et graisses comestibles * Vinaigres - Epices - Thés - Miel * Produits agricoles, horticoles, forestiers - Graines

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.