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Marques déposées par monsieur CORSO Dominique
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JET'AGRAF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JET'AGRAF
Monsieur CORSO Dominique

Numéro de dépôt :
1431044
Date de dépôt :
13/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/1996
JET\'AGRAF de CORSO Dominique

Présentation de la marque JET'AGRAF

Déposée le 13 octobre 1986 par monsieur CORSO Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JET'AGRAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CORSO Dominique domicilié(e) 3, rue de la Plaine, 38230 CHARVIEU. - France.

La marque JET'AGRAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET'AGRAF est expirée depuis le 13 octobre 1996.


Monsieur CORSO Dominique - 3, rue de la Plaine, 38230 CHARVIEU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Outils et instruments à mains entrainés manuellement, hydrauliquement, électriquement ou pneumatiquement (agrafeuse, cloueuse, pointeuse, coutellerie, pistolet à projectiles -pointes, agrafes, clous- fourchette et cuillère, arme blanche, rasoir).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).