maison du menuisier BOIS. PVC. ALU Des Artisans de Confiance.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
maison du menuisier BOIS. PVC. ALU Des Artisans de Confiance.
CORSO Albert
Numéro de dépôt :
3255874
Date de dépôt :
07/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/11/2023
Présentation de la marque maison du menuisier BOIS. PVC. ALU Des Artisans de Confiance.
Déposée le 7 novembre 2003 par CORSO Albert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « maison du menuisier BOIS. PVC. ALU Des Artisans de Confiance. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est CORSO Albert domicilié(e) 58, avenue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord - 13700 - MARIGNANE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque maison du menuisier BOIS. PVC. ALU Des Artisans de Confiance. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORSO Albert - 58, avenue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord - 13700 - MARIGNANE - France
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Inscription le 27 mai 2008 - Concession de licence n°474525 - Publication au BOPI 2008-05-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2013 n°2544206 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-20
Inscription le 19 février 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°780935 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-19
Inscription le 5 janvier 2021 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°807165 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-05
Inscription le 5 janvier 2021 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°807164 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-05
Inscription le 5 janvier 2021 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°807190 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-05
Portes, portails, volets, stores d'intérieur et d'extérieur, huisseries métalliques (tous ces produits étant fabriqués par des artisans). Portes, portails, fenêtres, volêts, stores d'intérieur et d'extérieur, huisseries non métallique, ni matière textille (tous ces produits étant fabriqué par des artisans). Stores d'intérieur ni métallique, ni matière textille (tous ces produits étant fabriqué par des artisans). Bâches en matière textile (tous ces produits étant fabriqué par des artisans). Stores en matière textile et moustiquaire (tous ces produits étant fabriqué par des artisans).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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