Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE NANCELLE
Numéro de dépôt :
1599961
Date de dépôt :
26/06/1990
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
26/06/2000
Présentation de la marque CHATEAU DE NANCELLE
Déposée le 26 juin 1990 par monsieur CORSIN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CHATEAU DE NANCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE NANCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE NANCELLE est expirée depuis le 26 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50