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Marques déposées par monsieur CORSIN Patrick Nancelle
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CHATEAU DE NANCELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE NANCELLE
M CORSIN Patrick Nancelle
Mme CORSIN née PERRAUD Nathalie Nancelle

Numéro de dépôt :
3081411
Date de dépôt :
30/01/2001
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
30/01/2011
CHATEAU DE NANCELLE de CORSIN Patrick Nancelle

Présentation de la marque CHATEAU DE NANCELLE

Déposée le 30 janvier 2001 par monsieur CORSIN Patrick Nancelle et madame CORSIN née PERRAUD Nathalie Nancelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CHATEAU DE NANCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Les déposants sont monsieur CORSIN Patrick Nancelle domicilié(e) 71960 LA ROCHE VINEUSE - France et madame CORSIN née PERRAUD Nathalie Nancelle domicilié(e) 71960 LA ROCHE VINEUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M MME CORSIN PATRICK - France.

La marque CHATEAU DE NANCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE NANCELLE est expirée depuis le 30 janvier 2011.


M CORSIN Patrick Nancelle - 71960 LA ROCHE VINEUSE - France

Mme CORSIN née PERRAUD Nathalie Nancelle - 71960 LA ROCHE VINEUSE - France


M MME CORSIN PATRICK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE NANCELLE.