Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DE MONTROND J.C. CORSIN CHOCOLATIER
CORSIN Jean-Claude

Numéro de dépôt :
98719890
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2008

Présentation de la marque LES VERGERS DE MONTROND J.C. CORSIN CHOCOLATIER

Déposée le 23 février 1998 par la société CORSIN Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VERGERS DE MONTROND J.C. CORSIN CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la société CORSIN Jean-Claude domicilié(e) 35, rue Henri Barbusse, 18200 SAINT AMAND MONTROND - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 712 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURI-DEFI - France.

La marque LES VERGERS DE MONTROND J.C. CORSIN CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719890.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS DE MONTROND J.C. CORSIN CHOCOLATIER est expirée depuis le 23 février 2008.

CORSIN Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DES CROISADES , LA GOURMETTE D'AMANDINE , PASSION DES TROIS SEIGNEURS , LES DEMOISELLES DE MONTROND , LES PERLES D'ADELINE


CORSIN Jean-Claude - 35, rue Henri Barbusse, 18200 SAINT AMAND MONTROND - France - SIREN 703712356


JURI-DEFI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Confiserie fabrication maison.