DOMAINE DE FONTENAY
Présentation de la marque DOMAINE DE FONTENAY
Déposée le 9 juin 1983 par CORSIN Alain et CORSIN Corinne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE FONTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE FONTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE FONTENAY est expirée depuis le 9 juin 2023.
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2003 n°2234161 - Publication au BOPI 2003-01-03
Renouvellement sans limitation n°2016320 - Publication au BOPI 1993-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23
Renouvellement sans limitation le 27 février 2013 n°2523180 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-02-27