Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CORSIGLIA Paul
/
LA BRANCHE DE MARRONNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BRANCHE DE MARRONNIER
CORSIGLIA Paul

Numéro de dépôt :
92413851
Date de dépôt :
31/03/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2002

Présentation de la marque LA BRANCHE DE MARRONNIER

Déposée le 31 mars 1992 par la société CORSIGLIA Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BRANCHE DE MARRONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la société CORSIGLIA Paul domicilié(e) 12 Boulevard Gustave Ganay, 13009 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 712 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON FRANCOIS CORSIGLIA PAUL CORSIGLIA, GERANT - France.

La marque LA BRANCHE DE MARRONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BRANCHE DE MARRONNIER est expirée depuis le 31 mars 2002.


CORSIGLIA Paul - 12 Boulevard Gustave Ganay, 13009 MARSEILLE - France - SIREN 070712104


MAISON FRANCOIS CORSIGLIA PAUL CORSIGLIA, GERANT - France


Inscription le 24 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67898 - Publication au BOPI 1992-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Produits de confiserie, à savoir marrons confits glacés, marrons confits au sirop, pâte et crème de marrons