Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA – REGINA
SARL CORSICANTICA

Numéro de dépôt :
3341669
Date de dépôt :
07/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2015
VILLA – REGINA de CORSICANTICA

Présentation de la marque VILLA – REGINA

Déposée le 7 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORSICANTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLA – REGINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORSICANTICA domicilié(e) LIEU DIT “ E CANTEGHJE ”, PLAINE DE CUTTOLI,20167 CUTTOLI-CORTICCHIATO - 20167 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 870 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CORSICANTICA domicilié(e) LIEU DIT “ E CANTEGHJE ”, PLAINE DE CUTTOLI,20167 CUTTOLI-CORTICCHIATO - 20167 - France.

La marque VILLA – REGINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA – REGINA est expirée depuis le 7 février 2015.

CORSICANTICA a également déposé les autres marques suivantes : CORSICANTICA , VIGNA REGINA , SANTA PAOLINA , TARRANÒIA , CAMPU MUREDDA , TERRA REGINA , VILLA TORRE , VILLA CORSICA


SARL CORSICANTICA - LIEU DIT “ E CANTEGHJE ”, PLAINE DE CUTTOLI,20167 CUTTOLI-CORTICCHIATO - 20167 - France - SIREN 479870628


SARL CORSICANTICA - LIEU DIT “ E CANTEGHJE ”, PLAINE DE CUTTOLI,20167 CUTTOLI-CORTICCHIATO - 20167 - France


Inscription le 27 février 2006 - Rejet partiel n°428918 - Publication au BOPI 2006-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Extraits ou essences alcooliques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.