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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORSICA SOLE
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CORSICA SOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORSICA SOLE
CORSICA SOLE, SAS

Numéro de dépôt :
3952665
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2022
CORSICA SOLE de CORSICA SOLE

Présentation de la marque CORSICA SOLE

Déposée le 11 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORSICA SOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORSICA SOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORSICA SOLE domicilié(e) village - 20251 - PANCHERACCIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 986 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORSICA SOLE, M. coudyser michael domicilié(e) village - 20251 - PANCHERACCIA - France.

La marque CORSICA SOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORSICA SOLE est expirée depuis le 11 octobre 2022.

CORSICA SOLE a également déposé les autres marques suivantes : scada sole , DRIVECO , mobili sole , via sole , PARASOL , kino


CORSICA SOLE, SAS - village - 20251 - PANCHERACCIA - France - SIREN 509986030


CORSICA SOLE, M. coudyser michael - village - 20251 - PANCHERACCIA - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Véhicules ; véhicules électriques ;

Conseils en construction ; travaux de couverture de toits ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Production d'énergie ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques.