Déposée le 11 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORSICA SOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CORSICA SOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORSICA SOLE domicilié(e) village - 20251 - PANCHERACCIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 986 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORSICA SOLE, M. coudyser michael domicilié(e) village - 20251 - PANCHERACCIA - France.
La marque CORSICA SOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORSICA SOLE, SAS - village - 20251 - PANCHERACCIA - France - SIREN 509986030
CORSICA SOLE, M. coudyser michael - village - 20251 - PANCHERACCIA - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;
Véhicules ; véhicules électriques ;
Conseils en construction ; travaux de couverture de toits ;
Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
Production d'énergie ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CORSICA SOLE"
