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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "CORSE EXPANSION"
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L'EMPEREUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EMPEREUR
S.A.R.L. "CORSE EXPANSION"

Numéro de dépôt :
1351706
Date de dépôt :
22/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/1996

Présentation de la marque L'EMPEREUR

Déposée le 22 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "CORSE EXPANSION" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "CORSE EXPANSION" domicilié(e) Villa "Les Anges", Montée d'Aspretto, AJACCIO (20000). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MAZOU - France.

La marque L'EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EMPEREUR est expirée depuis le 22 avril 1996.


S.A.R.L. "CORSE EXPANSION" - Villa "Les Anges", Montée d'Aspretto, AJACCIO (20000). - France


LE MAZOU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Divers.