cap sud village
Présentation de la marque cap sud village
Déposée par voie électronique le 11 décembre 2017 par corse azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cap sud village » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque cap sud village a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cap sud village arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.
corse azur a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14