Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÉMARQOURIEN
CORSANO MARCEL

Numéro de dépôt :
3290261
Date de dépôt :
06/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/05/2014
DÉMARQOURIEN de CORSANO MARCEL

Présentation de la marque DÉMARQOURIEN

Déposée le 6 mai 2004 par CORSANO MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DÉMARQOURIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est CORSANO MARCEL domicilié(e) 14 RUE G. BRASSENS,42350 LA TALAUDIERE - 42350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORSANO MARCEL domicilié(e) 14 RUE G. BRASSENS,42350 LA TALAUDIERE - 42350 - France.

La marque DÉMARQOURIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉMARQOURIEN est expirée depuis le 6 mai 2014.


CORSANO MARCEL - 14 RUE G. BRASSENS,42350 LA TALAUDIERE - 42350 - France


CORSANO MARCEL - 14 RUE G. BRASSENS,42350 LA TALAUDIERE - 42350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Couleurs, vernis, laques, (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la déterioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres décorateurs. Imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments, encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits peintures. Machines outils. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour vehicules terrestres) ; instruments agricoles, machine d'aspiration à usage industriel, machine à bois, manipulateurs industriels, machines d'emballage, perceuses à main électriques, tondeuses (machines), bulldozers, broyeurs, centrifugeurs (machines), ascenseurs, machines à coudre, repasseuses machines à laver, machines de cuisine, machines à trier pour l'industrie, scies (machines), robots (machine), machines à imprimer, foreuses, élevateurs, couteaux électriques. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnaires, tondeuses (instruments à main). Matériaux de construction non métalliques, pour la construction, asphaltes, poix et abime, constructions transportables, non métaliques, monuments, constructions non métaliques, verre isolant (construction), verre isolant (construction), béton, ciment, objets, d'art en pierre en béton ou en marbre, vitraux, bois de construction, bois façonnés non métaliques non funéraires. Tapis, paillassons, nappes, limoléum, et autres revêtements de sol (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis, de gymnastique, tapis pour automobile, gazon artificiel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.