Marque enregistrée - Marque en vigueur

Corsaires Malouins
Corsaires Malouins

Numéro de dépôt :
4465750
Date de dépôt :
29/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2028
Corsaires Malouins de Corsaires Malouins

Présentation de la marque Corsaires Malouins

Déposée par voie électronique le 29 juin 2018 par Corsaires Malouins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Corsaires Malouins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est Corsaires Malouins domicilié(e) 7 rue de la clouterie - 35400 - Saint Malo - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corsaires Malouins, Monsieur Jean-Pierre ROUSSEAU domicilié(e) 7 rue de la Clouterie - 35400 - SAINT MALO - France.

La marque Corsaires Malouins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Corsaires Malouins arrivera à expiration en date du 29 juin 2028.


Corsaires Malouins - 7 rue de la clouterie - 35400 - Saint Malo - France


Corsaires Malouins, Monsieur Jean-Pierre ROUSSEAU - 7 rue de la Clouterie - 35400 - SAINT MALO - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.